Tous les articles présents dans cette boutique sont la propriété de EURL Mazcab, qui dispose des droits pour la vente de tous les articles (design et textes) exposés.
1-L'acheteur a le droit d'utiliser les oeuvres acquises dans cette boutique pour tous les sites dont il est le propriétaire (légalement enregistrés en son nom)
Il ne dispose pas du droit de les revendre.
La licence ne lui permet en aucun cas de céder ses droits à un tiers.
2-L'utilisation des oeuvres présentes sur cette boutique est réservée à l'usage exclusif de l'internet.
Toute reproduction sur un autre support doit être soumise à une autorisation préalable.
3-La boutique, ainsi que les articles en vente, étant interdite à toute personne mineure,
l'acheteur s'engage à tout entreprendre pour réserver
l'accès aux pages ou seront exposés les articles achetés,
à des personnes majeures.
Il sera responsable devant la loi de l'utilisation faite du contenu.
4-L'acheteur s'engage, à ne pas déformer les textes ou images présentes sur les themes graphiques, et histoires, de telle sorte à leur donner un caractere contraire à la loi.
5-La licence acquise ne sera valable que dans un strict respect des conditions d'utilisation ici présentes.
Le téléchargement des articles n'est autorisé qu'après validation du paiement.
6-l'EURL Mazcab dispose des autorisations écrites en ce qui concerne le contenu présenté dans cette boutique et peut en changer le contenu et les prix sans justifications.
7-Les articles graphiques sont réalisés à partir de photos dont la société Mazcab possède les droits pour la création et la revente de webdesign.
L'acheteur ne peut revendre les realisations graphiques sans une nouvelle autorisation des ayants droits.
8-Les articles achetés sur la boutique ne peuvent pas être remboursés.
l'acheteur confirme son accord en validant les CGV.
EURL Mazcab se réserve le droit de poursuivre en justice toutes les personnes qui ne respectent pas nos conditions générales d'utilsation et de vente.